Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Société par actions simplifiées Axidoc
• Adresse : 12 rue des cosmonautes 31400 Toulouse
• SAS au capital de 10000 €
• SIRET : 49282898300048
• Code APE : 4666Z
• RCS : Toulouse B 492 828 983
• TVA intracommunautaire : FR11520317926
• Création : StandOut France
• Responsable publication : Astrid Faure
• Hébergeur : O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand